Conseil municipal du jeudi 12 juin 2008

Publié par Questions d'avenir sur 5 Juin 2008, 16:50pm

Catégories : #Conseil municipal

A 20 h 30 en mairie

Ordre du jour :

Fonctionnement du conseil municipal

Création de la commission d’appel d’offres

Délégués aux élections sénatoriales

Syndicat du collège : changement de délégué

Commissions de la Communauté d’Agglomération Seine Eure : participants

Point sur les décisions prises en délégation

Personnel Communal

Bon d’habillement année 2008

Indemnité de petit équipement et d’usure année 2008

Modification de régimes indemnitaires

Journée de solidarité 2008

Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet au 1^er juin 2008

Création et suppressions de poste suite à obtention d’examens professionnels

Régime d’astreintes du personnel technique

Finances

Subventions complémentaires

DM 1 ville

DM 1 budget annexe camping

Délibération pour le régime des provisions et risques et dépréciations au budget 2008

Chèque emploi service universel : utilisation limitée

Tarifs de location de la salle Croizat au 1^er juillet 2008

Tarifs de concession dans le cimetière au 1^er juillet 2008

Tarifs du transport scolaire rentrée 2008

Tarifs de la cantine scolaire rentrée 2008

Demande de subvention pour la programmation culturelle 2008-2009

Demande de subvention au Conseil Général pour les vestiaires du stade Jacques Havet

Affaires domaniales

Recommandations en cas de grande chaleur en faveur des personnes âgées

Tirage au sort des jurés d’assises

Motion sur le devenir de l’entreprise MARCO

Convention avec la CASE sur les petits aménagements de voirie

Dénomination des rues desservant la résidence Roger Leroux

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